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Aides de la ville relatives à l'ENVIRONNEMENT

Participation des habitants à la végétalisation de l'espace public : Télécharger le dossier
Aide municipale pour l'achat et installation d'un récupérateur aérien des eaux pluviales : Télécharger la demande de subvention
Aide municipale pour l'achat d'un vélo électrique : Télécharger la demande de subvention

 

arrêtés et dossiers consultatifs relatifs à l'Environnement

Ces dossiers sont également consultables à l'accueil de la mairie.

10/08/2022 : Dossier antenne Orange - Secteur des Novales

28/07/2021 : Dossier modification d'antenne Bouygues -Parc Saint-Rémy

28/07/2021 : Dossier d'antenne relais Free mobile - rue Lenôtre (Cléon, limite Saint-Aubin)

23/07/2021 : Dossier d'antenne relais Free mobile - château d'eau Parc Saint-Remy

19/04/2021 : Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées des communes faisant l'objet de l'étude départementale du risque d'éboulement de la falaise des bords de Seine

31/03/2021 : Arrêté préfectoral autorisant les agents du réseau des Centres Permanents d'Initiative pour l'Environnement (CPIE) de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de Seine-Maritime, dans le cadre de prospections et d'inventaires à des fins scientifiques

06/04/2021 : Dossier d'antenne relais Free mobile - château d'eau ZAC des Hautes Novales

14/12/2020 : Métropole Rouen Normandie : DUP Zones de captage

12/01/2021 : Mise en demeure d'adapter les modalités d'exploitation - société Maprochim

16/11/2020 : Dossier d'information pour l'implantation d'une antenne relais sur le parking de carrefour market

12/11/2020 : Arrêté réglementant les activités exercées par la société BASF AGRI PRODUCTION sur la commune de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

09/11/2020 : Exploitation d'une installation de fabrication de détergents et de savons - Heurtaux

 

... Infos ...

L'antenne qui se trouve Sente des Jardinets est équipée d'un module donnant l'accessibilité à la 5G : voir le document

INFORMATIONS relatives à l'ENVIRONNEMENT

Éclairage public
La liste des rues concernées par l'extinction de l'éclairage public
Rénovation urbaine
Programme de Rénovation Urbaine du quartier Arts - Fleurs - Feugrais
Guide des Aides Financières
Guide de l'ADEME : Réglementation et aides financières pour des travaux de rénovation énergétique dans des logements existants
Essaims d'abeilles

Contacter un apiculteur pour recueillir votre essaim d'abeilles

Falaises

Etude de risques : éboulement de falaises

Eco-PATURAGE

Renseignement auprès du Service Technique au 02.35.81.97.51